Ancien député
Les questions de Gabriel Amard
En clair
16 questions correspondent à ces filtres : 16 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 10 questions écrites sur 16, en 150,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 16dont 10 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 150,5 jourssur 10 questions écrites avec réponse
Définitions officielles · 3
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16 questions · les dernières publiées d'abord
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Pour des jeux Olympiques d'hiver de 2030 sans PFAS
- Publiée
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Des JO 2030 respectueux de la santé de toutes et tous
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Communication des documents pour la mise en circulation de PFAS par Daikin
- Publiée
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Recrudescence des violences dans le Rhône
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Détresse des artisans taxis titulaires d'ADS TPMR post-loi Thévenoud
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 28 jours
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Pollution aux PFAS dans le Sud Lyonnais (Rhône) et à Rumilly (Haute-Savoie)
- Publiée
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Santé des populations exposées aux PFAS dans le Sud Lyonnais et à Rumilly
- Publiée
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Programme PAUSE : évacuation et accueil en France des bénéficiaires palestiniens
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 133 jours
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Mise en oeuvre de l'article 16 de la directive (UE) 2020/2184 sur l'accès à l'eau
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
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Santé mentale et réorganisation de la santé scolaire et de son pilotage
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
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Pollution de la Vallée de la chimie au chlorure de vinyle monomère
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
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Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
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Lanceur d'alerte et dissimulations de Veolia en matière environnementale
- Publiée
- Réponse
- · 343 jours
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Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Respect de la réglementation sur les élevages de poules pondeuses en cage
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau
- Publiée
- Réponse
- · 329 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)