Député · Dem
Suivre en RSS : Frantz Gumbs, députéLes questions de Frantz Gumbs
En clair
Frantz Gumbs a posé 7 questions écrites, 1 question orale sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 2 de ses 7 questions écrites.
- Questions écrites
- 7dont 2 avec réponse
- En attente de réponse
- 5sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Cadre juridique des activités juridiques des chambres consulaires d'outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Situation à Cuba
- Posée en séance
- Ministère
- Commerce extérieur et attractivité
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Préservation et restauration du patrimoine historique de Saint-Martin
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Desserte maritime en matière d'approvisionnement alimentaire
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Avenir de l'éducation à Saint-Martin
- Publiée
- Réponse
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Rattachement de St-Barthélemy et de St-Martin à une CCI accidents médicaux
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- Ministère
- Santé et accès aux soins
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- Publiée
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Défis posés par le statut de région ultrapériphérique (RUP) à Saint-Martin
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- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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- · 91 jours
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- Publiée
- Réponse
- · 294 jours
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Situation dans les outre-mer
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
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Situation dans les Outre-mer
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)