Ancienne députée · SER
Le parcours de Françoise Imbert
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Ancienne chef de cabinet du maire de Colomiers
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 9 commissions et autres organes.
- membre
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SOC, puis NI, puis S.R.C., puis SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : députée non-inscrite du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Affaires culturelles, puis Affaires culturelles et éducation, puis Affaires étrangères
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Affaires culturelles : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Affaires culturelles : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
- Affaires étrangères : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale sur la prostitution
22 oct. 2013 → 14 avr. 2016 (2 ans et 5 mois)
- Commission spéciale sur la prostitution : membre du 22 oct. 2013 au 14 avr. 2016 (2 ans et 5 mois)
Missions d'information2 au total
Accidents circulation
1er juin → 8 juil. 2011 (1 mois)
- Accidents circulation : membre du 1er juin au 8 juil. 2011 (1 mois)
Arctique et Antarctique
11 déc. 2013 → 8 avr. 2015 (1 an et 3 mois)
- Arctique et Antarctique : membre du 11 déc. 2013 au 8 avr. 2015 (1 an et 3 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
17 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- APF : membre du 17 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Commissions mixtes paritaires2 au total
Numérisation livres du XXe siècle · membre suppléante
26 janv. → 22 févr. 2012 (28 jours)
- Numérisation livres du XXe siècle : membre suppléante du 26 janv. au 22 févr. 2012 (28 jours)
Convention fiscale Andorre · membre suppléante
13 janv. → 5 mars 2015 (1 mois)
- Convention fiscale Andorre : membre suppléante du 13 janv. au 5 mars 2015 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 11
- Socialiste · membre →
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · députée non-inscrite →
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle · membre suppléante →
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel · membre →
- L'Arctique et l'Antarctique · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu · membre suppléante →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Présidente
- Groupe d'amitié France-Azerbaïdjan (depuis le 11 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Grèce (depuis le 21 nov. 2012) · Groupe d'amitié France-Macédoine (depuis le 11 déc. 2012)
Groupes d'amitié 7
- Azerbaïdjan · VP
- Grèce · VP
- Macédoine · VP
- Croatie
- Madagascar
- Niger
- Norvège
Groupes d'études 13
- Climatisme et thermalisme
- Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
- Filière brassicole
- Genre et droits des femmes à l'international
- Langues régionales
- Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles
- Politiques de la ruralité
- Prisons et conditions carcérales
- Santé à l'école
- Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
- Tourisme
- Viticulture
- Voies navigables et transports multimodaux/canaux
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)