Les questions d'Emmanuel Maurel
En clair
39 questions correspondent à ces filtres : 39 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 30 questions écrites sur 39 (77 %), en 136,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 39dont 30 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 136,5 jourssur 30 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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9 questions · les dernières publiées d'abord
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Disparition d'entreprises condamnées après un litige
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Développement des réseaux de froid dans les territoires riverains des fleuves
- Publiée
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Insuffisance de l'offre de places en établissements médico-sociaux
- Publiée
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SIAAP : risques sanitaires et environnementaux sur les populations riveraines
- Publiée
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Failles dans l'extermalisation des sites gouvernementaux aux opérateurs privés
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Participation des employeurs à l'effort de construction de logements
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Contradiction entre réindustrialisation et loi de simplification de l'urbanisme
- Publiée
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Surmédication psychotrope chez les enfants et les adolescents
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Pénuries de médicaments antidépresseurs essentiels
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)