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Député · LIOT

Les amendements de David Taupiac

En clair

David Taupiac a déposé 697 amendements en premier signataire ; il a cosigné 2 362 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

156 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-2884 · Après l'article 10 Irrecevable

  2. · N° I-2879 · Après l'article 10 Irrecevable

  3. · N° I-2867 · Après l'article 9 Irrecevable

  4. · N° I-2865 · Après l'article 7 Irrecevable

  5. · N° I-2864 · Après l'article 7 Irrecevable

  6. · N° II-CD96 · Article 60 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)