Ancien député
Les questions de David Amiel
En clair
David Amiel a posé 1 question écrite, 2 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; sa question écrite n'a pas encore de réponse publiée.
- Questions écrites
- 1aucune réponse
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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5 questions · les dernières publiées d'abord
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Question au Gouvernement n° 728
- Posée en séance
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Choose Europe for science
- Posée en séance
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Décharge des directeurs d'école parisiens
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
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Autorisation d'installation d'équipements matériels lourds par les ARS
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Cumul de la pension d'invalidité avec d'autres revenus
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)