Ancien député · UMP
Le parcours de Daniel Spagnou
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- UMP Union pour un Mouvement Populaire, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
- Profession déclarée
- Directeur de caisse d'épargne retraité
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 7 commissions et autres organes.
- membre
Groupe politique
UMP, puis NI
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- UMP : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Affaires culturelles, puis Affaires culturelles et éducation
1er juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
- Affaires économiques : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Affaires culturelles : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
Délégations et Office
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes
3 juil. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : membre du 3 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total
Commission spéciale violence faites aux femmes
9 déc. 2009 → 6 juil. 2010 (6 mois)
- Commission spéciale violence faites aux femmes : membre du 9 déc. 2009 au 6 juil. 2010 (6 mois)
Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption
12 oct. 2011 → 21 mai 2012 (7 mois)
- Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption : membre du 12 oct. 2011 au 21 mai 2012 (7 mois)
Organismes extra parlementaires
Conseil national de la montagne · membre titulaire
1er févr. 2006 → 19 juin 2007 (1 an et 4 mois)
- Conseil national de la montagne : membre titulaire du 1er févr. 2006 au 19 juin 2007 (1 an et 4 mois)
Fonctions et appartenances terminées 7
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Conseil national de la montagne · membre titulaire →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-République islamique de Mauritanie (depuis le 7 nov. 2007) · Groupe d'amitié France-principauté de Monaco (depuis le 28 nov. 2007) · Groupe d'amitié France principauté de Monaco (jusqu'au 19 juin 2007) · 5 groupes d'études
- Président
- Groupe d'études Groupe d'études sur l'oléiculture (jusqu'au 19 juin 2007)
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France République islamique de Mauritanie (jusqu'au 19 juin 2007)
Groupes d'amitié 4
- principauté de Monaco · VP
- République islamique de Mauritanie · VP
- République du Mali
- Royaume du Maroc
Groupes d'études 14
- Kosovo (vocation internationale) · VP
- Oléiculture · VP
- Question du Tibet · VP
- Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
- Langues régionales
- Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité
- Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
- Montagne
- Politique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières
- Prisons et conditions carcérales
- Protection des animaux
- Rapatriés
- Ruralité
- Tourisme
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)