Ancien député · UMP
Le parcours de Daniel Mach
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- UMP Union pour un Mouvement Populaire, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
- Profession déclarée
- Cadre commercial
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 6 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
Groupe politique
UMP, puis NI
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- UMP : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Défense
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Défense : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Défense : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale violence faites aux femmes
9 déc. 2009 → 6 juil. 2010 (6 mois)
- Commission spéciale violence faites aux femmes : membre du 9 déc. 2009 au 6 juil. 2010 (6 mois)
Commissions permanentes non législatives
Immunités
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Vice-Président · 28 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Immunités : membre suppléant du 4 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)
- Immunités : membre titulaire le 27 juin 2007
- Immunités : vice-Président du 28 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Missions d'information
Violences faites aux femmes
4 déc. 2008 → 7 juil. 2009 (7 mois)
- Violences faites aux femmes : membre du 4 déc. 2008 au 7 juil. 2009 (7 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
UIP
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
25 juil. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
- UIP : membre du 25 juil. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
Autres organes
Haute Cour
23 oct. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 7 mois)
- Haute Cour : juge titulaire du 23 oct. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 7 mois)
Fonctions et appartenances terminées 8
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) · membre →
- Haute Cour · juge titulaire →
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution · membre suppléant →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution · membre titulaire
- Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'études Langues régionales (depuis le 13 mai 2008) · Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes du royaume du Lesotho (jusqu'au 19 juin 2007) · 5 groupes d'amitié
- Secrétaire
- Groupe d'études Sport et éducation sportive (depuis le 5 févr. 2008)
Groupes d'amitié 6
- Nouvelle-Zélande · VP
- principauté d'Andorre · VP
- République du Venezuela · VP
- Afrique du Sud
- Israël
- Royaume d'Espagne
Groupes d'études 11
- Langues régionales · VP
- Sport et éducation sportive · S
- Conjoints survivants
- Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
- Enseignement privé sous contrat et hors contrat
- Ethique et dopage dans le sport
- Filière du chocolat
- Français de l'étranger
- Laïcité
- Partenariats publics et privés
- Question du Tibet
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)