Les questions de Cyrille Isaac-Sibille
En clair
16 questions correspondent à ces filtres : 16 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 10 questions écrites sur 16, en 213,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 16dont 10 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 213,5 jourssur 10 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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6 questions · les dernières publiées d'abord
-
Projet de décret concernant la caisse autonome de retraite des médecins
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Prévoyance des agents territoriaux et continuité des garanties
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Exonération fiscale des heures supplémentaires des enseignants contractuels
- Publiée
-
Prise en charge des cancers du cerveau
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Prise en charge intégrale des frais de transports en ambulance bariatrique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Situation des kinésithérapeutes en Guadeloupe
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)