Les questions de Claire Marais-Beuil
En clair
19 questions correspondent à ces filtres : 19 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 11 questions écrites sur 19, en 161 jours en médiane.
- Questions écrites
- 19dont 11 avec réponse
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- 161 jourssur 11 questions écrites avec réponse
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- 8sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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19 questions · les dernières publiées d'abord
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Plan de réorganisation de l'entreprise Sodexo
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Reconnaissance de l'hyperacousie comme handicap
- Publiée
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Dysfonctionnement du guichet unique de l'INPI
- Publiée
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Fermetures de classes en milieu rural
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Opposition dans les commissions municipales et intercommunales
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Qualification des bâtiments de casinos comme "biens de retour"
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Fondamentalisme islamique dans l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 210 jours
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Prise en charge du handicap en milieu scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 112 jours
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Cimetières abandonnés
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 70 jours
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Montée des violences antichrétiennes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 273 jours
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Exonération de l'ALD pour les médicaments à SMR faible
- Publiée
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Isolement et suicide des personnes âgées
- Publiée
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Évolution du dispositif 3919
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Fermeture du BTM maréchalerie
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Hausse de la délinquance et de la criminalité dans l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Prise en charge du covid long
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Faits de délinquance contre les personnes mineures
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 476 jours
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Suppression envisagée de la prime à la conversion
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 196 jours
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Occupations illicites de terrains
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 203 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)