Les votes de Christian Girard

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 195 de M. Piquemal de suppression de l'article 10 bis B
2. ✓ Pour → adopté L'article 10 bis A
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 84 de Mme Mette à l'article 10 bis A
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 194 de M. Piquemal de suppression de l'article 10 bis A
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 218 de M. Coquerel après l'article 9
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. Diverses
   5 sous-amendements à l'amendement n° 373 : 3 pour, 2 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 383 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 327 de M. Odoul à l'article 9

Voir les 38 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   3 amendements à l'article 8 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 324 de M. Odoul à l'article 8
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Viry à l'article 7
4. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 6 : 5 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5
7. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 264 de Mme Bourouaha après l'article 3
9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 244 de M. Courbon après l'article 3
10. Diverses
    4 amendements à l'article 3 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 317 de M. Odoul à l'article 3
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 192 de M. Piquemal à l'article 3
    4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter
12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 318 de M. Odoul à l'article 2
14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 190 de M. Piquemal à l'article 2
15. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 du Gouvernement à l'article 2
17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 316 de M. Odoul à l'article 2
18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter
20. ✓ Pour → adopté L'article 1er
21. Diverses
    3 amendements à l'article 1er : 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er
    2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er
22. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
23. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
24. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A
25. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A