Les votes de Charles Fournier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 13 amendements à l'article premier et rapport annexé : 13 contre · 2 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 687 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 544 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 529 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 504 de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 602 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 533 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 597 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 186 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 181 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 132 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   13. → adopté par délégation L'amendement n° 586 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
2. → adopté par délégation L'article 18
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 697 de Mme Thillaye à l'article 18
4. → adopté par délégation L'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 30 amendements à l'article premier et rapport annexé : 30 contre · 5 adoptés, 25 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 141 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   14. → adopté par délégation L'amendement n° 139 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 683 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   16. → adopté par délégation L'amendement n° 596 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   18. → adopté par délégation L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté par délégation L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   20. → rejeté par délégation L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté par délégation L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   22. → rejeté par délégation L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   23. → rejeté par délégation L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   24. → rejeté par délégation L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   25. → adopté par délégation L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé
   26. → rejeté par délégation L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   27. → rejeté par délégation L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   28. → adopté par délégation L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   29. → rejeté par délégation L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   30. → rejeté par délégation L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 286 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé