Les votes de Chantal Jourdan

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 10 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'article 11
2. Diverses
   7 amendements à l'article 11 : 6 pour, 1 contre · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. ✓ Pour
   9 amendements après l'article 7 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2180 de M. Guiraud après l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2054 de Mme Dufour après l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1740 de M. Barusseau après l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3179 de M. Bouloux après l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2171 de Mme Maximi après l'article 7
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 815 de Mme Sas après l'article 7
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 823 de Mme Sas après l'article 7
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Guiraud après l'article 7

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   17 amendements après l'article 3 : 11 pour, 6 contre · 4 adoptés, 13 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1039 de Mme Jourdan après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1237 de M. Peytavie après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   11 amendements après l'article 3 : 10 pour, 1 contre · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3