Les votes de Benoît Larrouquis

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. 8 amendements à l'article premier : 8 abstentions · tous rejetés · dont 8 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Taillé-Polian à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Aurélien Taché à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Taillé-Polian à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Sebaihi à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Taillé-Polian et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Pribetich à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Sebaihi à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 18 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »