Les questions de Bastien Marchive
En clair
17 questions correspondent à ces filtres : 17 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 13 questions écrites sur 17, en 203 jours en médiane.
- Questions écrites
- 17dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 203 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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17 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de la hausse des prix de l'énergie
- Publiée
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Améliorer la prévention du cancer du sein
- Publiée
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Améliorer la prise en charge des patients atteints de glioblastome
- Publiée
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Production et distribution collective de l'eau chaude sanitaire (ECS)
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 203 jours
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Obligation de mise en conformité de l'assainissement non collectif (ANC)
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Cumul emploi-retraite - Nouveaux droits à pension
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 133 jours
-
Accompagnement des parents d'enfants gravement malade
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 546 jours
-
Intervention de professionnels de santé au sein des pharmacies
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 294 jours
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Réforme de la nomenclature des fauteuils roulants
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
-
Chèque-énergie au sein des établissements accueillant des personnes âgées
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 217 jours
-
Dysfonctionnements et limites du service France Connect
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
-
Inégalité relative aux droits de mutation en fonction du statut conjugal
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 252 jours
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Maintien d'une offre scolaire garantissant équité et justice territoriales
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 203 jours
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Accès aux origines des enfants nés sous X
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 140 jours
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Dépenses des soldats français pour acquérir des équipements professionnels
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 56 jours
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Contrôle technique des 2 et 3 roues motorisés
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 147 jours
-
Invisibilisation du CV sur la plateforme France Travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 203 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)