Les questions d'Anthony Brosse
En clair
22 questions correspondent à ces filtres : 22 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 14 questions écrites sur 22, en 136,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 22dont 14 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 136,5 jourssur 14 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
8 questions · les dernières publiées d'abord
-
Plan de contrôle des aliments contenant du CBD et avenir de la filière chanvre
- Publiée
-
Réglementation applicable aux casques à conduction osseuse pour les cyclistes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Cumul retraite IRCANTEC et mandat de même catégorie
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Situation des proches d'enfant majeur qui souffrent de troubles de santé mentale
- Publiée
-
Création d'un fichier national des usurpations d'identité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Universitarisation formation pédicure-podologue Orléans
- Publiée
-
Fiscalisation des prestations sociales accordées aux fonctionnaire territoriaux
- Publiée
-
Tarif différencié de médecine libérale en désert médical
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)