Députée · RN
Suivre en RSS : Anne Sicard, députéeLes textes d'Anne Sicard
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2 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Renforcer la protection et la connaissance du patrimoine archéologique mobilier et favoriser la déclaration des découvertes fortuites réalisées notamment au moyen de détecteurs de métaux
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Réaffirmer le principe de neutralité religieuse et lutter contre le prosélytisme islamiste dans les organes délibérants des collectivités territoriales
- Assemblée · 1re lecture : En cours
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Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)