L'état des cours d'eau
En clair
Rapport d'information déposé le 12 novembre 2025 par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire ; rapporteurs : Julie Ozenne et Freddy Sertin. Il conclut les travaux de la mission d'information « Mission d'information sur l'état des cours d'eau ».
- Rapport
- n° 2070
- Durée
- 279 joursde la mission
Étapes
-
Dépôt du rapport
Ce rapport conclut les travaux de la mission d'information Mission d'information sur l'état des cours d'eau.
Rapporteurs 2
- Rapporteurs · signataires du rapport
- Julie Ozenne EcoS · Freddy Sertin EPR
Sources et données
- Dossier sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
- L'organe sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Dossier (Assemblée nationale)
- DLR5L17N53138
- Organe (Assemblée nationale)
- PO419865