La situation en Nouvelle-Calédonie

Rapport d'information sur la situation en Nouvelle-Calédonie

Délégation aux outre-mer · Assemblée nationale · 17e législature · les autres travaux de cette nature

En clair

Rapport d'information déposé le 1er juillet 2025 par la délégation aux outre-mer ; 4 rapporteurs, dont Philippe Gosselin, Nicolas Metzdorf et Davy Rimane.

Rapport: n° 1653

Étapes

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1er juil. 2025

Dépôt du rapport
- Rapport d'information n° 1653 (nouvel onglet)

Rapporteurs 4

GDR 2
DR 1
EPR 1

Rapporteurs · signataires du rapport: Philippe Gosselin DR · Nicolas Metzdorf EPR · Davy Rimane GDR · Emmanuel Tjibaou GDR

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques

Dossier (Assemblée nationale): DLR5L17N52419
Organe (Assemblée nationale): PO675659

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