Ce qui a changé

Pour Olivier Bitz

En clair

Ces sept derniers jours pour ce sénateur : 11 scrutins publics et 1 question publiée.

Voir les changements jour par jour, sur quatre semaines

Le nombre de changements jour par jour
JourChangements
1

1 changement · les plus récents d'abord

  1. Question publiée

    Publication des contingents et ajustement du cadre réglementaire du contrat d'engagement de service public

    Question orale sans débat d'Olivier Bitz, publiée au Journal officiel le 5 nov. 2026.

Sources : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet) · Assemblée nationale, votes (scrutins publics) (nouvel onglet) · Assemblée nationale, réunions (agenda) (nouvel onglet) · Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet) · DILA (Légifrance), dossiers législatifs et échéanciers d'application (DOLE) (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)

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