Ce qui a changé

Pour François Bayrou

En clair

Rien de nouveau pour ce député ces sept derniers jours dans les données officielles. Le dernier changement date du 19 octobre 2026.

Voir les changements jour par jour, sur quatre semaines

Le nombre de changements jour par jour
JourChangements
1

1 changement · les plus récents d'abord

  1. Texte d'application

    Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

    Décret n° 2026-966 du 19 octobre 2026 publié pour l'application de la loi n° 2026-201.

Sources : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet) · Assemblée nationale, votes (scrutins publics) (nouvel onglet) · Assemblée nationale, réunions (agenda) (nouvel onglet) · Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet) · DILA (Légifrance), dossiers législatifs et échéanciers d'application (DOLE) (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)

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