Adopté

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

Amendement n° AS32

Arnaud Simion SOC · Article 1er

En clair

Arnaud Simion a déposé cet amendement le 2 déc. 2025, sur le texte « Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs ». Il a été adopté en commission des affaires sociales le 3 déc. 2025.

Adoptés sur ce texte
29 sur 52amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales

Ce qu'il propose

Le dispositif

Rédiger ainsi l’alinéa 3 :

« Prévention du mal-être et du risque suicidaire dans le monde agricole ».

Les arguments de ses auteurs (exposé sommaire)

Amendement de coordination.

Son sort

Sort décidé le

Auteur

Arnaud Simion SOC · Rapporteur

Texte et lecture

Texte amendé
Texte déposé n° 2023

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO420120B2023P0D1N000032
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17B2023