Tombé

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

Amendement n° AC11

Boris Tavernier EcoS · Article 1er

En clair

Boris Tavernier a déposé cet amendement le 23 janv. 2026, avec 5 cosignataires, sur le texte « Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école ». Il est tombé en commission des affaires culturelles et de l'éducation le 28 janv. 2026.

Adoptés sur ce texte
15 sur 52amendements dont le sort est connu, en commission des affaires culturelles et de l'éducation

Ce qu'il propose

Le dispositif

À l’alinéa 13, après les mots :

« non transformés »

insérer les mots :

« et issus de modes de production durables ».

Les arguments de ses auteurs (exposé sommaire)

Cet amendement précise que l’éducation à l’alimentation s’attache à promouvoir les bienfaits des produits non-transformés et issus de modes de production durables.

Son sort

Sort décidé le

Auteurs 6

Boris Tavernier EcoS

Les 5 cosignataires

Texte et lecture

Texte amendé
Texte déposé n° 2091

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO419604B2091P0D1N000011
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17B2091