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Suivre en RSS : Yan Chantrel, sénateurLes questions d'Yan Chantrel
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26 questions correspondent à ces filtres : 26 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 14 questions écrites sur 26, en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 26dont 14 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 14 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Remise en cause de la gestion du régime obligatoire d'assurance maladie par les mutuelles historiques des fonctionnaires.
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
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Conditions d'exercice du mandat des élus des Français de l'étranger employés comme agents de droit local
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
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Difficultés d'accès à France Connect pour les Français du Japon
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
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Publication des informations relatives aux sites internet des traducteurs sur les listes de notoriété établies par les postes consulaires
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
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Renouvellement des titres d'identité français et procédures de vérification de nationalité pour les Français établis en Tunisie et en Libye
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Rapprochement entre l'IRD et le CNRS
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Double imposition franco-belge
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Manque de donneurs français de moelle osseuse
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Groupe de travail transpartisan sur les retraites des Français établis hors de France
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Retraites française en Nouvelle-Zélande
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
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Retraite complémentaire pour les Français établis hors de France résidant dans un pays signataire d'une convention bilatérale avec la France hors de l'Union européenne
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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