Sénateur · RDPI
Suivre en RSS : Xavier Iacovelli, sénateurLes questions de Xavier Iacovelli
En clair
2 questions correspondent à ces filtres : 2 questions écrites.
- Questions écrites
- 2dont 1 avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
2 questions · les dernières publiées d'abord
-
Actualisation du cadre réglementaire applicable aux maternités
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Situation de disparités territoriales des maisons départementales des personnes handicapées
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 42 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)