Sénateur · RDPI
Suivre en RSS : Xavier Iacovelli, sénateurLes questions de Xavier Iacovelli
En clair
Xavier Iacovelli a posé 2 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 1 de ses 2 questions écrites.
- Questions écrites
- 2dont 1 avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
7 questions · les dernières publiées d'abord
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Prévention des violences sur mineurs et contrôle psychologique des personnels encadrants
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 27 jours
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Actualisation du cadre réglementaire applicable aux maternités
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Restitution des restes humains à l'Algérie
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 13 jours
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Protection de l'enfance et contrôle des antécédents judiciaires dans le milieu associatif
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 41 jours
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Situation de disparités territoriales des maisons départementales des personnes handicapées
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 42 jours
-
Budget départemental, protection de l'enfance
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 27 jours
-
Effet de la hausse des mutuelles sur le pouvoir d'achat des Français
- Posée en séance
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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