Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Stéphane Demilly, sénateurLes questions de Stéphane Demilly
En clair
6 questions correspondent à ces filtres : 6 questions orales sans débat.
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
6 questions · les dernières publiées d'abord
-
Port du casque à trottinette
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 6 jours
-
Extincteur dans les voitures
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 118 jours
-
Désinformation relative au sida chez les jeunes
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 27 jours
-
Critères d'éligibilité de la dotation générale de décentralisation concernant la construction de médiathèques intercommunales
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 83 jours
-
Projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque sur bâtiment, hangars et ombrières
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 27 jours
-
Situation pénitentiaire à Mayotte
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)