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Suivre en RSS : Simon Uzenat, sénateurLes questions de Simon Uzenat
En clair
Simon Uzenat a posé 5 questions écrites, 10 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 3 de ses 5 questions écrites.
- Questions écrites
- 5dont 3 avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 14orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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17 questions · les dernières publiées d'abord
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Sauvegarde de l'andouille de Guémené
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 6 jours
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Entreprises en difficulté dans le Morbihan
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Inégalité persistante dans le droit à la formation des élues
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Respect des obligations en matière d'accessibilité numérique des services de l'éducation nationale
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 27 jours
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Évolution des objectifs régionalisés de l'option pratique tarifaire maîtrisée pour la radiologie en Bretagne
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 6 jours
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Suites du procès de Joël Le Scouarnec et droits des victimes
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Jachères sur les estrans et zones de protection forte : préserver nos capacités productives conchylicoles
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 105 jours
-
Avenir de la licence de professorat des écoles bilingue français-breton
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 15 jours
-
Exonération de la taxe sur les salaires au bénéfice des entreprises à but d'emploi
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 55 jours
-
Finances des collectivités territoriales
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Avenir du Fonds national des aides à la pierre et financement du logement social
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 6 jours
-
Mise en place d'un régime fiscal incitatif pour le HVO 100 dans les secteurs professionnels maritime et fluvial
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 6 jours
-
Soutien de l'État et de ses opérateurs à la valorisation de la culture régionale bretonne
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 6 jours
-
Interdiction de la vaisselle et des couverts en plastique dans les cantines scolaires et universitaires
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 84 jours
-
Label « Breizhmer » et loi Egalim
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 6 jours
-
Industries et licenciements
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Hausse des contributions dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment et avenir de la filière bois
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 6 jours
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