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Suivre en RSS : Simon Uzenat, sénateurLes questions de Simon Uzenat
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Définitions officielles · 3
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10 questions · les dernières publiées d'abord
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Sauvegarde de l'andouille de Guémené
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 6 jours
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Respect des obligations en matière d'accessibilité numérique des services de l'éducation nationale
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 27 jours
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Évolution des objectifs régionalisés de l'option pratique tarifaire maîtrisée pour la radiologie en Bretagne
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 6 jours
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Avenir de la licence de professorat des écoles bilingue français-breton
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 15 jours
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Exonération de la taxe sur les salaires au bénéfice des entreprises à but d'emploi
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 55 jours
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Avenir du Fonds national des aides à la pierre et financement du logement social
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 6 jours
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Mise en place d'un régime fiscal incitatif pour le HVO 100 dans les secteurs professionnels maritime et fluvial
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 6 jours
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Soutien de l'État et de ses opérateurs à la valorisation de la culture régionale bretonne
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 6 jours
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Label « Breizhmer » et loi Egalim
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 6 jours
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Hausse des contributions dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment et avenir de la filière bois
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 6 jours
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