Ancien sénateur · SER
Le parcours de Simon Sutour
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Groupe socialiste et républicain, membre du 5 oct. 1998 au 30 sept. 2020
- Profession déclarée
- Administrateur territorial
Son parcours
Du 1er octobre 1998 au 30 septembre 2020 : 6 commissions et autres organes ; 4 fonctions.
- membre
- fonction
Groupe politique
SOC, puis SOC-EELVr, puis SOCR
5 oct. 1998 → 30 sept. 2020 (21 ans et 11 mois)
- SOC : membre du 5 oct. 1998 au 30 sept. 2011 (12 ans et 11 mois)
- SOC-EELVr : membre du 1er oct. 2011 au 10 janv. 2012 (3 mois)
- SOCR : membre du 11 janv. 2012 au 10 juin 2015 (3 ans et 5 mois)
- SOC : membre du 11 juin au 8 juil. 2015 (28 jours)
- SOCR : membre du 9 juil. 2015 au 30 sept. 2020 (5 ans et 2 mois)
Bureau du Sénat
6 oct. 2004 → 6 oct. 2008 (4 ans)
- Secrétaire du Sénat · 6 oct. 2004 → 6 oct. 2008 (4 ans)
- Bureau du Sénat : secrétaire du Sénat du 6 oct. 2004 au 6 oct. 2008 (4 ans)
Commissions permanentes
Affaires sociales, puis Lois
14 oct. 1998 → 30 sept. 2020 (21 ans et 11 mois)
- Lois : Secrétaire · 7 oct. 2004 → 6 oct. 2008 (4 ans)
- Affaires sociales : membre du 6 au 14 oct. 1998 (9 jours)
- Lois : membre du 14 oct. 1998 au 6 oct. 2004 (5 ans et 11 mois)
- Lois : secrétaire du 7 oct. 2004 au 6 oct. 2008 (4 ans)
- Lois : membre du 7 oct. 2008 au 30 sept. 2020 (11 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total
Sur la lutte contre le système prostitutionnel
9 oct. 2014 → 13 avr. 2016 (1 an et 6 mois)
- Sur la lutte contre le système prostitutionnel : membre du 9 oct. 2014 au 13 avr. 2016 (1 an et 6 mois)
Préparation du retrait du Royaume-Uni de l'UE
10 oct. 2018 → 19 janv. 2019 (3 mois)
- Préparation du retrait du Royaume-Uni de l'UE : membre du 10 oct. 2018 au 19 janv. 2019 (3 mois)
Commissions permanentes non législatives
Affaires européennes
8 oct. 2008 → 30 sept. 2020 (11 ans et 11 mois)
- Président · 1er oct. 2011 → 8 oct. 2014 (3 ans)
- Vice-Président · 8 oct. 2008 → 30 sept. 2011 (2 ans et 11 mois) ; 13 oct. 2014 → 30 sept. 2020 (5 ans et 11 mois)
- Affaires européennes : vice-Président du 8 oct. 2008 au 30 sept. 2011 (2 ans et 11 mois)
- Affaires européennes : président du 1er oct. 2011 au 8 oct. 2014 (3 ans)
- Affaires européennes : membre du 9 au 12 oct. 2014 (4 jours)
- Affaires européennes : vice-Président du 13 oct. 2014 au 30 sept. 2020 (5 ans et 11 mois)
Fonctions et appartenances terminées 7
- Commission des affaires sociales · membre →
- Bureau du Sénat · secrétaire du sénat →
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · secrétaire →
- Commission des affaires européennes · président →
- Commission des affaires européennes · membre →
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel · membre →
- Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne · membre →