Sénateur · RDSE
Suivre en RSS : Raphaël Daubet, sénateurLes questions de Raphaël Daubet
En clair
Raphaël Daubet a posé 31 questions écrites, 9 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 12 de ses 31 questions écrites.
- Questions écrites
- 31dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 84 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 18sans réponse publiée
- Questions en séance
- 11orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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1 question · les dernières publiées d'abord
-
Mise en cohérence du dispositif d'intéressement à l'initiation des orthèses d'avancée mandibulaire avec les objectifs fixés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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