Sénateur · CRCE-K
Suivre en RSS : Pierre Ouzoulias, sénateurLes questions de Pierre Ouzoulias
En clair
Pierre Ouzoulias a posé 23 questions écrites et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 14 de ses 23 questions écrites.
- Questions écrites
- 23dont 14 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 196 jourssur 14 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
9 questions · les dernières publiées d'abord
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Droits à la retraite des chercheurs ayant connu des périodes d'activité non cotisées
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
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Libertés de parole dont disposent les aumôniers rémunérés par l'État
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
-
Financement du concordat
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
-
Cyberattaques ayant affecté les systèmes informatiques de l'Éducation nationale à l'approche de la rentrée scolaire 2026
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Protection fonctionnelle des agents publics travaillant au sein des établissements privés sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Ratification de la Convention d'Unidroit
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Demande de dissolution de l'association pour la défense de la mémoire du maréchal Pétain
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Retenue pour fait de grève des fonctionnaires affiliés à la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Action publique, fonction publique et simplification
-
Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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