Sénateur · CRCE-K
Suivre en RSS : Pierre Ouzoulias, sénateurLes questions de Pierre Ouzoulias
En clair
Pierre Ouzoulias a posé 23 questions écrites et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 14 de ses 23 questions écrites.
- Questions écrites
- 23dont 14 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 196 jourssur 14 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
26 questions · les dernières publiées d'abord
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Droits à la retraite des chercheurs ayant connu des périodes d'activité non cotisées
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
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Revendications légitimes des lycéens
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
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Libertés de parole dont disposent les aumôniers rémunérés par l'État
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
-
Financement du concordat
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
-
Cyberattaques ayant affecté les systèmes informatiques de l'Éducation nationale à l'approche de la rentrée scolaire 2026
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Propagande antisémite d'un hebdomadaire
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
- Réponse
- · 77 jours
-
Protection fonctionnelle des agents publics travaillant au sein des établissements privés sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Ratification de la Convention d'Unidroit
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Financement du centre national de la fonction publique territoriale
- Publiée
- Ministère
- Fonction publique et réforme de l'État
- Réponse
- · 70 jours
-
Report de l'entrée au Panthéon de Marc Bloch du fait du report de la tenue du G7
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Demande de dissolution de l'association pour la défense de la mémoire du maréchal Pétain
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Articulation entre la loi du 9 décembre 1905 et l'article L. 2124-31 du code général de la propriété des personnes publiques
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 7 jours
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Retenue pour fait de grève des fonctionnaires affiliés à la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Action publique, fonction publique et simplification
-
Accueil de scientifiques états-uniens
- Posée en séance
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
-
Aggravation de la ségrégation scolaire dans les Hauts-de-Seine
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 231 jours
-
Interruption prolongée du programme "Disciplines rares"
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 441 jours
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Articulation entre la loi du 9 décembre 1905 et l'article L. 2124-31 du code général de la propriété des personnes publiques
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 343 jours
-
Gestion du patrimoine archéologique des territoires d'outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 77 jours
-
Publication scientifique et science ouverte
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 91 jours
-
Quartier arménien de Jérusalem
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 252 jours
-
Nature du « caractère propre » des établissements privés sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 217 jours
-
Obtention d'un titre de séjour pour les chercheurs étrangers fonctionnaires du CNRS
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 266 jours
-
Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 245 jours
-
Programme disciplines « rares »
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 175 jours
-
Situation des sites archéologiques de Palestine
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 161 jours
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