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Suivre en RSS : Pierre-Alain Roiron, sénateurLes questions de Pierre-Alain Roiron
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4 questions correspondent à ces filtres : 4 questions orales sans débat.
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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4 questions · les dernières publiées d'abord
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Engagement de l'État en faveur de l'ingénierie territoriale énergétique des collectivités
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
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Hausse sur l'exonération partielle de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur du secteur agricole, compensation rétroactive 2025 et ajustement pérenne de l'allocation compensatrice
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 34 jours
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Avenir de la viticulture biologique face à la réduction des quantités de bouillie bordelaise autorisées
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 41 jours
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Stratégie nationale pour l'accueil pérenne de chercheurs contraints de quitter les États-Unis
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 13 jours
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