Ancien sénateur
Les questions de Patrick Chauvet
En clair
Patrick Chauvet a posé 7 questions écrites et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; chacune de ses questions écrites a reçu une réponse.
- Questions écrites
- 7dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Programmation pluriannuelle de l'énergie
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Prix de l'électricité au terme du mécanisme de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Comédiens de doublage et intelligence artificielle
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 322 jours
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Alerte sanitaire sur les oeufs ukrainiens
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 77 jours
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Interdiction de l'anonymat sur les réseaux sociaux
- Posée en séance
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Coupe budgétaire intervenue sur le dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 7 jours
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Reconnaissance et encadrement des perfusionnistes en chirurgie cardiaque en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 427 jours
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Soutien au développement du solaire photovoltaïque en France
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 84 jours
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Programmation pluriannuelle de l'énergie
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie et énergie
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Balisage circonstancié des éoliennes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 112 jours
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Alerte sur un enjeu stratégique pour la souveraineté industrielle Française : la transformation de l'usine de moteurs F1 à Viry-Châtillon.
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 98 jours
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