Sénateur · RDSE
Suivre en RSS : Michel Masset, sénateurLes questions de Michel Masset
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9 questions correspondent à ces filtres : 9 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 7 questions écrites sur 9, en 56 jours en médiane.
- Questions écrites
- 9dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 56 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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7 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de la suppression de l'exonération de la taxe d'apprentissage pour les acteurs de l'économie sociale et solidaire
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 112 jours
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Projet de loi visant à corriger les erreurs factuelles que comporte la loi du 23 février 2022 portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 70 jours
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Soutien aux services civiques
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 28 jours
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Objectif de réduction de la pauvreté
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 56 jours
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Soutien de l'État au bénévolat
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 35 jours
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Impact du nouveau calcul du nutri-score sur la filière du pruneau
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 105 jours
-
Accompagnement des coopératives d'utilisation du matériel agricole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 35 jours
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