Ancien sénateur
Les questions de Maurice Perrion
En clair
Maurice Perrion a posé 4 questions écrites et 1 question orale sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; aucune de ses questions écrites n'a encore de réponse publiée.
- Questions écrites
- 4aucune réponse
- Questions en séance
- 1orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
5 questions · les dernières publiées d'abord
-
Offre de trains intercités sur les liaisons Nantes - Lyon, Nantes - Bordeaux, Nantes - Lille
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 13 jours
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Particuliers radiés des assurances
- Publiée
- Ministère
- Consommation
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Dispositions du règlement sanitaire départemental de Loire-Atlantique
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
-
Responsabilité de la commune dans le cadre d'une création d'un centre de santé fonctionnant avec des médecins salariés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Dispositif "action de santé libérale en équipe"
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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