Sénatrice · RDSE
Suivre en RSS : Maryse Carrère, sénatriceLes questions de Maryse Carrère
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11 questions correspondent à ces filtres : 11 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 7 questions écrites sur 11, en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 11dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
-
Conséquences que pourrait entraîner la mise en place d'une consigne pour recyclage des bouteilles en plastique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 14 jours
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Mise en oeuvre de l'allocation destinée aux anciens supplétifs de statut civil de droit commun de la guerre d'Algérie
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants (MD)
-
Paiement des salariés de l'association Asalée et pérennisation du dispositif
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 entre l'État et la mutualité sociale agricole
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes applicable aux déchets
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 182 jours
-
Évolution de la gouvernance des réseaux publics de distribution d'électricité et de gaz
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 98 jours
-
Adaptation des critères d'âge applicables à la cohabitation intergénérationnelle et solidaire en zones rurales
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
-
Impayés de salaires et garanties de recouvrement pour les assistantes maternelles
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 217 jours
-
Difficultés persistantes d'accès à la scolarisation des enfants en situation de handicap intellectuel
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 126 jours
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Accueil et encadrement des enfants en crèches privées
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 147 jours
-
Régime de retraite des athlètes de haut niveau
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
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