Les questions de Marie Mercier
En clair
Marie Mercier a posé 38 questions écrites et 6 questions orales sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 22 de ses 38 questions écrites.
- Questions écrites
- 38dont 22 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 22 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 16sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
27 questions · les dernières publiées d'abord
-
Avenir de nos écoles rurales
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 13 jours
-
Avenir du programme LEADER
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 70 jours
-
Nouvelle tenue de protection des sapeurs-pompiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 13 jours
-
Frein à l'aménagement de notre territoire
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 98 jours
-
Avenir de la proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 161 jours
-
Recrutement des animateurs périscolaires
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 20 jours
-
Décrets d'application de la loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 70 jours
-
La situation des médecins franco-britanniques
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 196 jours
-
Lutte contre la prostitution des mineurs
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
- Réponse
- · 14 jours
-
Nécessaire consultation des maires
- Publiée
- Ministère
- Action publique, fonction publique et simplification
- Réponse
- · 77 jours
-
Organisation pratique des relations entre les parlementaires et les administrations déconcentrées
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
-
Situation de la médecine scolaire en France
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 210 jours
-
Mise à disposition des kits Steribox dans nos prisons
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 196 jours
-
Chasse des oiseaux migrateurs
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 77 jours
-
Accès des mineurs enfermés à l'enseignement
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 154 jours
-
Manquement à la prestation de compensation du handicap
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 196 jours
-
Logements adaptés aux personnes handicapées
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 378 jours
-
Prise en charge des cancers gynécologiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 98 jours
-
Cancers pédiatriques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 98 jours
-
Nécessaire création d'un statut de l'élu local
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 20 jours
-
Violences sur les personnes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 154 jours
-
Inefficacité de Bloctel
- Publiée
- Ministère
- Consommation
- Réponse
- · 63 jours
-
Présence postale menacée dans les territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique
- Réponse
- · 13 jours
-
Difficultés de recrutement des surveillants de baignade
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 245 jours
-
Crédit d'impôt sur les services à la personne et renouvellement de l'agrément retraité
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 343 jours
-
Défiscalisation des pensions alimentaires des femmes seules
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Réponse
- · 245 jours
-
Rénovation énergétique du bâti communal
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 175 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)