Sénatrice · CRCE-K
Suivre en RSS : Marianne Margaté, sénatriceLes questions de Marianne Margaté
En clair
118 questions correspondent à ces filtres : 118 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 68 questions écrites sur 118 (58 %), en 91 jours en médiane.
- Questions écrites
- 118dont 68 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 91 jourssur 68 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 49sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
68 questions · les dernières publiées d'abord
-
Insuffisance des moyens de réparation et de remplacement des lignes SNCF
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 63 jours
-
Dégradation du service rendu aux usagers des lignes P et R du transilien
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 63 jours
-
Fusions d'entreprises et droits démocratiques et sociaux des salariés
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 280 jours
-
Grève des hydrogéologues agréés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 28 jours
-
Liaisons ferroviaires Roissy-Chessy et Roissy-Massy
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 105 jours
-
Décharges sauvages
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 70 jours
-
Zonage des médecins généralistes en Seine-et-Marne
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 196 jours
-
Situation de la commune de Nangis
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 245 jours
-
Éventuels risques sanitaires des champs électromagnétiques des lignes à haute tension
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 343 jours
-
Pénurie de médicaments en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 287 jours
-
Modalité de calcul du quota de logements sociaux
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 238 jours
-
Risques sanitaires liés à des travaux miniers à Nonville
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 266 jours
-
Ligne ferroviaire Coulommiers-La Ferté-Gaucher
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 133 jours
-
Situation de la pédopsychiatrie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 490 jours
-
Implantations de décharges dans le département de la Seine-et-Marne
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 70 jours
-
Collecte du plasma sanguin en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 182 jours
-
Coupure d'accès à internet
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 196 jours
-
Situation en Iran
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 63 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)