Les questions de Marc Séné
En clair
5 questions correspondent à ces filtres : 5 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 2 questions écrites sur 5.
- Questions écrites
- 5dont 2 avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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5 questions · les dernières publiées d'abord
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Avenir du réseau ASALEE
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Coordination entre la fin de l'AAH-2, la retraite pour inaptitude et l'ASPA pour les personnes handicapées vivant en couple
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Reconnaissance de la spécificité de la grande remise
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 28 jours
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Déremboursement des prescriptions des médecins non conventionnés exerçant en secteur 3
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Adéquation des moyens humains de la Mutualité sociale agricole face à l'augmentation du salariat agricole et de ses missions
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 35 jours
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