Louis-Constant Fleming

Ses votes 1 370

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✕ Contre → adopté 19 déc. 2013 Sur l'ensemble du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire modifié par l'amendement …
2. ✕ Contre → rejeté 16 déc. 2013 Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
3. ✕ Contre → rejeté 13 déc. 2013 Sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2013

Tous ses votes (1 370) → · Ses votes autrement que son groupe (5) →

Ses textes et amendements

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 1

Du 1er octobre 2008 au 31 décembre 2013 : 2 commissions et autres organes.

Fonctions à la fin du mandat 1

Membre

• Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →