Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Jocelyne Guidez, sénatriceLes questions de Jocelyne Guidez
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14 questions correspondent à ces filtres : 14 questions orales sans débat.
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- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 14orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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14 questions · les dernières publiées d'abord
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Mise en oeuvre effective de la loi du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier et publication du décret relatif à l'accès direct
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Campagne nationale de sensibilisation à la consultation gynécologique à tous les âges de la vie
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 118 jours
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Participation de la France au financement des allocations de compensation des veuves ukrainiennes
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Modalités d'élaboration par l'État d'un contrat de licence de marque pour les productions cinématographiques
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 85 jours
-
Prise en charge des innovations thérapeutiques en psychiatrie
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 13 jours
-
Extension de la prime Ségur aux établissements adaptés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Prise en charge des consultations bucco-dentaires des personnes en situation de handicap et mise en oeuvre de la convention nationale des chirurgiens-dentistes 2023-2028
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 111 jours
-
Rupture d'approvisionnement de médicaments vitaux pour les patients à haut risque neuro-cardiovasculaire
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Réingénierie de la profession de psychomotricien
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 20 jours
-
Présence postale en territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 48 jours
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Accompagnants d'élèves en situation de handicap : manque de stabilité et rupture d'accompagnement
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 13 jours
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Difficultés relatives à l'octroi d'une demi-part fiscale en faveur des veuves d'anciens combattants
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants (MD)
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Difficultés relatives à l'octroi d'une demi-part fiscale en faveur des veuves d'anciens combattants
- Publiée
- Ministère
- Anciens combattants et mémoire
-
Retards dans la mise en oeuvre du plan greffe 2022-2026
- Publiée
- Ministère
- Santé et prévention
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