Sénateur · RDSE
Suivre en RSS : Jean-Yves Roux, sénateurLes questions de Jean-Yves Roux
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Définitions officielles · 3
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7 questions · les dernières publiées d'abord
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Désengagement de SNCF réseau
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 13 jours
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Modalités de fermeture du réseau cuivre et l'accès effectif au très haut débit dans les territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 6 jours
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Difficultés d'application des obligations légales de débroussaillement pour les communes forestières et conséquences pour la prévention des feux de forêt
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 160 jours
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Travaux de consolidation de la RD 900
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 13 jours
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Avenir des moyens de secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 27 jours
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Projet de suppression du délégué militaire départemental adjoint dans les Alpes de Haute-Provence
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 111 jours
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Aide aux collectivités pour l'électrification rurale
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 6 jours
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