Ancien sénateur · SER
Le parcours de Jean-Pierre Michel
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Groupe socialiste et apparentés, membre du 5 oct. 2004 au 30 sept. 2014
- Profession déclarée
- Magistrat
Son parcours
Du 1er octobre 2004 au 30 septembre 2014 : 4 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
Groupe politique
SOC, puis SOC-EELVr, puis SOCR
5 oct. 2004 → 30 sept. 2014 (9 ans et 11 mois)
- SOC : membre du 5 oct. 2004 au 30 sept. 2011 (6 ans et 11 mois)
- SOC-EELVr : membre du 1er oct. 2011 au 10 janv. 2012 (3 mois)
- SOCR : membre du 11 janv. 2012 au 30 sept. 2014 (2 ans et 8 mois)
Commissions permanentes
Affaires sociales, puis Lois
7 oct. 2008 → 30 sept. 2014 (5 ans et 11 mois)
- Lois : Vice-Président · 1er oct. 2011 → 30 sept. 2014 (3 ans)
- Affaires sociales : membre du 6 oct. 2004 au 6 oct. 2008 (4 ans)
- Lois : membre du 7 oct. 2008 au 30 sept. 2011 (2 ans et 11 mois)
- Lois : vice-Président du 1er oct. 2011 au 30 sept. 2014 (3 ans)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total · fonction : vice-Président
Recherche
23 nov. 2005 → 17 mars 2006 (3 mois)
- Recherche : membre du 23 nov. 2005 au 17 mars 2006 (3 mois)
Sur la lutte contre le système prostitutionnel
22 janv. → 30 sept. 2014 (8 mois)
- Vice-Président · 5 févr. → 30 sept. 2014 (7 mois)
- Sur la lutte contre le système prostitutionnel : membre du 22 janv. au 4 févr. 2014 (14 jours)
- Sur la lutte contre le système prostitutionnel : vice-Président du 5 févr. au 30 sept. 2014 (7 mois)
Fonctions et appartenances terminées 4
- Commission des affaires sociales · membre →
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la recherche · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · membre →
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel · membre →