Jean-Pierre Decool

Ses votes 1 235

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → adopté 18 juil. 2023 Sur l’ensemble du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023
2. ✓ Pour → adopté 13 juil. 2023 Sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte …
3. ✓ Pour → adopté 13 juil. 2023 Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

Tous ses votes (1 235) → · Ses votes autrement que son groupe (33) →

Ses textes et amendements 17

Jean-Pierre Decool est l'un des auteurs de 17 textes, dont 1 comme premier auteur.

• ✓ Promulguée le 15 nov. 2024

  proposition de loi · coauteur

  Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités territoriales

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France

Ses textes, avec filtres (17) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 1

Du 2 octobre 2017 au 1er octobre 2023 : 3 commissions et autres organes ; 3 fonctions.

Fonctions à la fin du mandat 1

Vice-Président

• Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →