Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Jean Hingray, sénateurLes questions de Jean Hingray
En clair
Jean Hingray a posé 98 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 61 de ses 98 questions écrites.
- Questions écrites
- 98dont 61 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 108,5 jourssur 60 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 37sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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65 questions · les dernières publiées d'abord
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Situation du secteur français de l'ameublement
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
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Amélioration de la plateforme Mon Master
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
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Crise de la filière automobile française et européenne
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 315 jours
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Réaction de la France face au conflit entre la République démocratique du Congo et le Rwanda
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 42 jours
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Nécessité de réguler la vente d'animaux en ligne
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 21 jours
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Sécurité dans les transports ferroviaires de voyageurs
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 63 jours
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Seuil de TVA applicable aux autoentrepreneurs
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Nécessaire équilibre à trouver entre la mobilité des seniors et la sécurité de la voie publique
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 63 jours
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Difficultés rencontrées par les communes suite à l'accroissement important de la production de méthane
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 385 jours
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Nécessité d'une politique étrangère concrète face à la dramatique situation des femmes afghanes
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 259 jours
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Dégradation de la situation financière des établissements privés de santé
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 161 jours
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Délicat statut des correspondants de presse
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 84 jours
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Manque de vétérinaires en milieu rural
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 35 jours
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Absence de recours systématique à des commissaires aux comptes pour effectuer le contrôle des fonds européens
- Publiée
- Ministère
- Europe
- Réponse
- · 287 jours
-
Situation des futurs propriétaires de maison individuelle face aux faillites de constructeurs et à l'obligation légale de garantie des chantiers
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 20 jours
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