Les questions de Jean-Claude Anglars
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9 questions correspondent à ces filtres : 9 questions orales sans débat.
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- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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9 questions · les dernières publiées d'abord
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Avenir des lignes aériennes d'aménagement du territoire
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 6 jours
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Exclusion des chemins ruraux du calcul de la dotation de solidarité rurale
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 27 jours
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Projet de décret revenant sur le remboursement intégral des cures thermales
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 20 jours
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Projet d'arrêté modifiant le cadre applicable aux tirs de défense contre le loup
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 13 jours
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Conséquences de la réforme des normes applicables aux appareils de chauffage au bois
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 13 jours
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Compostage de la laine en suint en ferme
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 104 jours
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Paiement du solde MaPrimeRénov' en cas de demandeur décédé
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 48 jours
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Couteaux de poche traditionnels et port d'un outil utilitaire de la vie rurale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 27 jours
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Régime de financement des EHPAD
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 20 jours
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