Les questions de Jacques Grosperrin
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5 questions correspondent à ces filtres : 5 questions orales sans débat.
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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5 questions · les dernières publiées d'abord
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Risque d'explosion des cartouches de protoxyde d'azote dans les unités de valorisation énergétique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 13 jours
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Conséquences de l'état de vétusté des piscines communales et intercommunales
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 90 jours
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Avenir du site de cancérologie du Mittan à Montbéliard
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 13 jours
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Déploiement des observatoires des dynamiques rurales et effets de la baisse de la démographie scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 20 jours
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Violences sexistes ou sexuelles commises dans le cadre d'événements d'intégration
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 6 jours
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