Les questions de Jacqueline Eustache-Brinio
En clair
15 questions correspondent à ces filtres : 15 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 11 questions écrites sur 15, en 175 jours en médiane.
- Questions écrites
- 15dont 11 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 175 jourssur 11 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
15 questions · les dernières publiées d'abord
-
Revalorisation des forfaits taxi depuis et vers les aéroports parisiens
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Application du périmètre d'abattage de 35 mètres dans la lutte contre le chancre coloré du platane
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Risque de déremboursement des consultations de chiropraxie par les complémentaires santé
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Absence de publication des décrets relatifs à la réserve opérationnelle douanière
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 126 jours
-
Situation préoccupante de Zhang Yadi
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 112 jours
-
Absence de publication des décrets relatifs à la réserve opérationnelle douanière
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 252 jours
-
Fermeture du service des urgences de nuit de l'hôpital de Magny-en-Vexin
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 259 jours
-
Tentatives croissantes d'ostracisation et d'intimidation au sein de l'université
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
-
Situation critique de nombreuses écoles du Val-d'Oise
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 245 jours
-
Absence de publication des décrets relatifs à la réserve opérationnelle douanière
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 84 jours
-
Absence de publication des décrets relatifs à la réserve opérationnelle douanière
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 231 jours
-
Dangers de la mise en place du plan mentorat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 175 jours
-
Réalité des familles polygames en France
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 63 jours
-
Situation préoccupante des établissements de santé dans le Val d'Oise
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 518 jours
-
Réécriture de l'histoire du Tibet par des musées sous la tutelle du ministère de la culture
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 49 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)